Les statuts de notre association

 

Règlement intérieur

  • Nom du fichier : Reglement interieur
  • Taille : 19.57 Mo
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erratum

Afin de faciliter le travail administratif,  dans le règlement intérieur, vous devez lire à la place du texte ci dessous:

Un mail sera envoyé à chaque adhérent. L’adhérent aura l’obligation de renvoyer une signature électronique pour certifier qu’il a bien reçu, téléchargé, lu en totalité, le règlement intérieur du A.C.S.Q. et de par cette signature accepter d’en respecter toutes les dispositions. En cas d’impossibilité le licencié devra se rendre à la permanence du secrétariat à Neuville ou un exemplaire lui sera délivré contre signature qui vaudra acceptation du contenu et des modalités de fonctionnement du règlement intérieur de l’A.C.S.Q.

le texte suivant:

Un mail sera envoyé à chaque adhérent par le comité directeur avant la prise de sa licence. Tout adhérent  en prenant sa licence  reconnait, avoir lu et compris en totalité le règlement intérieur du A.C.S.Q. et de par son adhésion accepter et s'engager à en respecter toutes les dispositions.